Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Boucherie Clémenceau
37 B avenue Georges Clémenceau
06000 Nice, France

Téléphone : 04 93 54 14 11

[SIRET : à compléter]
[Forme juridique : à compléter]

Directeur de publication

[Nom du responsable : à compléter]

Hébergeur

Le site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur : à compléter]
[Adresse : à compléter]
[Téléphone : à compléter]

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, icônes, vidéos, sons, mises en page, bases de données, code source) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à la Boucherie Clémenceau ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la Boucherie Clémenceau.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Politique de confidentialité

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des points suivants concernant le traitement de vos données personnelles.

Données collectées et finalités

Lorsque vous passez commande via notre service Click & Collect, nous collectons :

• Identité : prénom, nom — pour identifier le retrait en boutique
• Coordonnées : email, téléphone — pour vous envoyer la confirmation, la facture, et vous prévenir lorsque la commande est prête
• Préférences de retrait : date, créneau, notes éventuelles pour le boucher
• Historique de commandes : articles commandés, montants, statuts

Aucune donnée bancaire (numéro de carte, CVV, etc.) n'est stockée sur nos serveurs : le paiement est intégralement traité par Stripe (cf. sous-traitants ci-dessous).

Base légale

Le traitement de vos données repose sur :

• L'exécution du contrat de vente (art. 6.1.b RGPD) pour la préparation et le retrait de votre commande
• L'obligation légale (art. 6.1.c RGPD) pour la conservation des factures (10 ans, Code de commerce art. L123-22)
• Votre consentement (art. 6.1.a RGPD) pour la newsletter promotionnelle (case à cocher au checkout, désinscription possible à tout moment)

Sous-traitants

Vos données sont susceptibles d'être transmises aux prestataires suivants, strictement pour les finalités décrites :

• Stripe Payments Europe Ltd (Irlande) — traitement du paiement bancaire. Politique de confidentialité
• Resend Inc. (États-Unis, clauses contractuelles types) — envoi des emails transactionnels (confirmations, factures). Politique de confidentialité
• [Nom de l'hébergeur — à compléter] — stockage de la base de données et des fichiers du site

Durée de conservation

• Comptes clients actifs : 3 ans à compter de la dernière commande
• Factures : 10 ans (obligation comptable, Code de commerce art. L123-22 et CGI art. L102 B)
• Emails marketing : jusqu'à désinscription (lien "se désinscrire" présent dans chaque email)
• Logs techniques : 12 mois maximum

Cookies et traceurs

Notre site utilise uniquement les cookies suivants :

• Cookies de session (techniques, exemptés de consentement) : panier, authentification, protection CSRF
• Cookie de consentement Google Maps (déposé après votre clic explicite sur le bouton "Afficher la carte") : permet à Google Maps de fonctionner si vous le souhaitez

Aucun cookie de tracking, de mesure d'audience ou publicitaire n'est utilisé sur ce site (pas de Google Analytics, pas de Meta Pixel, pas d'advertising). La carte Google Maps n'est chargée qu'après votre consentement explicite.

Vos droits RGPD

Vous disposez à tout moment des droits suivants sur vos données :

• Droit d'accès : obtenir une copie complète de vos données
• Droit de rectification : corriger une information inexacte
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») : faire supprimer vos données personnelles (les commandes seront anonymisées mais conservées pour les obligations comptables)
• Droit d'opposition : refuser un traitement (notamment la newsletter)
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré (JSON)

Vous pouvez exercer ces droits :

• En auto-service, via notre formulaire dédié : /rgpd (réponse immédiate par email de confirmation)
• Par email à contact@boucherie-clemenceau.fr
• Par téléphone au 04 93 54 14 11
• Par courrier à l'adresse de la boutique

Délai de réponse : 30 jours maximum (RGPD art. 12). Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

Crédits

Conception et réalisation du site : [À compléter]

Crédits photographiques : [À compléter]